PhD Smith a écrit: Ahquandmême a écrit:
Et si quelqu'un touche quelque chose, c'est le déposant, pas l'inventeur ...
Les inventeurs sont assez peu souvent les déposants ...
Mais l'inventeur est par principe le déposant s'il est seul. Le déposant peut être un industriel qui met le nom de l'inventeur et cela permet à celui-ci de toucher les royautés. Après, c'est une question de contestation.
Oui mais ce que je voulais dire c'est que l'inventeur qui a inventé un truc à la maison dépose rarement !
Déjà, il n'a pas souvent les moyens ...
Et en général, inventer tout seul, c'est extrêmement rare !
L'invention découle souvent d'un long travail d'équipe, mettant en oeuvre des moyens techniques professionnels ...
Donc les déposants sont les entreprises (publiques ou privées) de recherche et développement ...
Il y'en a quand même des "petits inventeurs" ... Mais ils sont extrêmement rares ...
"Le déposant peut être un industriel qui met le nom de l'inventeur et cela permet à celui-ci de toucher les royautés."
Je n'ai jamais vu ce cas !
L'industriel dépose au nom de l'entreprise ... comme déposant ...
Et, bien sûr, met le nom de l'inventeur dans la case "inventeur" ...
Mais celui qui touche les royalties, c'est bien le déposant ... Pas l'inventeur ...
il pourrait arriver qu'un inventeur touche un bout des royalties, si son contrat de travail le stipule à l'avance ... mais, la encore, je n'ai jamais vu ça ... On ne verse pas de royalties à un inventeur ...
Ce qui arrive en général c'est que l'inventeur touche une prime lors du dépôt de brevet ... Dans les instituts publics, c'est prévu au contrat des chercheurs ... c'est entre 800 et 1500 euros de mémoire ...
Chez les privés, c'est comme ils veulent ... mais la plupart du temps, c'est ... 0
Après tout, l'inventeur salarié est missionné pour chercher, créer et inventer ... c'est son travail ... qu'il a à faire POUR l'entreprise ... Donc il n'y a pas de raison objective pour qu'il touche quoi que ce soit ...
il existe cependant un cas très réglementé dans la loi que personne ne connait malheureusement, c'est le stagiaire ...
un stagiaire qui invente quelque chose dans l'entreprise durant sa convention de stage est OBLIGATOIREMENT titulaire si un brevet est déposé et pas seulement inventeur ... un stagiaire NE PEUT être missionné pour inventer ...
et personne ne le sait et des tas de petits stagiaires se font tirer leurs bonnes idées !
alors le truc c'est que dans ces cas la, l'entreprise ne laisse même pas le choix au stagiaire et dépose sans rien dire !
Donc un bon conseil à un stagiaire inventeur c'est, quand il invente un truc, collecter le max de données sur son invention et s'envoyer tout ça à lui même par lettre recommandée et ne pas l'ouvrir ! ça peut constituer une preuve intéressante s'il décide de poursuivre l'entreprise qui lui a fait une convention de stage ...